1. PRESENTATION DU SITE INTERNET

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Eõsensia l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire : Eõsensia, Clara DE BARROS NOGUEIRA

Chelles, 77500 Seine-et-Marne

SIRET : 98841717600019

Responsable de la publication : Clara DE BARROS NOGUEIRA

Le responsable de la publication est une personne physique

Hébergeur du site : IONOS

2. CONTENU DE SITE ET CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Le présent site, dans sa structure générale ainsi que dans l’ensemble de ses contenus (textes, images, animations, sons), est la propriété exclusive de Eõsensia. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ce site ou de son contenu, par quelque moyen ou procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Eõsensia, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’utilisation du site Eõsensia implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Celles-ci peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site Eõsensia est normalement accessible à tout moment. Toutefois, une interruption pour maintenance technique peut être décidée par Clara DE BARROS NOGUEIRA, qui s’efforcera alors d’en informer les utilisateurs à l’avance, en précisant les dates et heures de l’intervention.

Le site est régulièrement mis à jour par Clara DE BARROS NOGUEIRA. De même, les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment ; elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, qui est invité à s’y référer aussi souvent que possible afin d’en prendre connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site internet Eõsensia a pour vocation de présenter les activités et services proposés par la société.

Clara DE BARROS NOGUEIRA met tout en œuvre pour fournir sur le site Eõsensia des informations aussi fiables et actualisées que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des éventuelles omissions, inexactitudes ou lacunes, qu’elles soient de son fait ou résultent des informations transmises par des tiers partenaires.

Toutes les informations présentes sur le site Eõsensia sont communiquées à titre purement indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne sont pas exhaustives et sont fournies sous réserve de modifications intervenues depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site internet Eõsensia ne saurait être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. L’utilisateur s’engage à accéder au site à l’aide d’un équipement récent, en bon état de fonctionnement, exempt de virus, et utilisant un navigateur à jour.

Le site Eõsensia est hébergé par un prestataire situé sur le territoire de l’Union Européenne, en conformité avec les exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - n° 2016/679).

L’objectif est de garantir un service offrant la meilleure accessibilité possible. L’hébergeur assure une continuité de service 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, il se réserve le droit d’interrompre temporairement l’accès pour des opérations de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, ou en cas de défaillance, ou encore si un trafic jugé anormal compromet la stabilité du service.

Clara DE BARROS NOGUEIRA et l’hébergeur ne sauraient être tenus responsables des interruptions ou perturbations liées au réseau Internet, aux lignes téléphoniques ou à des dysfonctionnements matériels ou logiciels, notamment en cas de saturation du réseau empêchant l’accès au serveur.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Clara DE BARROS NOGUEIRA est titulaire des droits de propriété intellectuelle et des droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site internet Eõsensia, sauf mention contraire. Cela inclut, sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logos, illustrations, icônes et produits numériques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Clara DE BARROS NOGUEIRA.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses contenus constitue une contrefaçon susceptible d’entraîner des poursuites, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

6.1 Types de données collectées

Le site Eõsensia collecte différents types de données personnelles, soit directement, soit par l’intermédiaire de services tiers. Ces données peuvent inclure notamment : des cookies, des données d’utilisation (telles que les pages consultées, l’adresse IP, etc.), ainsi que l’adresse électronique de l’utilisateur.

Les informations détaillées relatives à chaque type de données collectées sont précisées dans les sections spécifiques de la présente politique de confidentialité, ou par des encarts d’information affichés avant la collecte. Les données personnelles peuvent être fournies librement par l’utilisateur ou, dans le cas des données d’usage, collectées automatiquement lors de la navigation sur le site.

Toutes les données demandées par ce site sont considérées comme obligatoires, sauf indication contraire. L’absence de fourniture de ces données peut empêcher le bon fonctionnement du site ou l’accès à certains services. Si certaines données sont présentées comme facultatives, l’utilisateur reste libre de ne pas les fournir sans que cela n’impacte la disponibilité ou les fonctionnalités du service. En cas de doute sur le caractère obligatoire d’une donnée, les utilisateurs sont invités à contacter le responsable du site.

L’utilisation de cookies ou d’autres dispositifs de suivi par le site Eõsensia, ou par des prestataires tiers, a pour finalité principale de permettre la fourniture des services attendus par l’utilisateur. Elle peut également répondre à d’autres objectifs, précisés dans le présent document ou dans une politique relative aux cookies, si elle est disponible. Les utilisateurs sont seuls responsables des données personnelles de tiers qu’ils pourraient transmettre via le site, et s’engagent à avoir obtenu leur consentement préalable pour cette transmission.

6.2 Finalité des données collectées

Clara DE BARROS NOGUEIRA peut être amenée à traiter tout ou une partie des données personnelles des utilisateurs pour les finalités suivantes :

~ Assurer la navigation sur le site et la gestion des services : cela inclut les données de connexion, l’historique de navigation, les informations liées aux prestations commandées, à la facturation ou aux suivis de commande.

~ Prévenir et lutter contre les actes de fraude informatique (tels que le spamming, le piratage, etc.) : sont concernés les éléments techniques comme l’adresse IP, les identifiants de connexion, le matériel utilisé, ou encore les mots de passe (cryptés).

~ Améliorer l’expérience utilisateur sur le site : via l’analyse des données de navigation et d’utilisation.

~ Réaliser des enquêtes de satisfaction (facultatives) relatives au site Eõsensia : principalement via l’adresse email.

~ Mener des actions de communication (par email ou SMS) : en utilisant l’adresse email et/ou le numéro de téléphone, lorsque l’utilisateur y a consenti.

Clara DE BARROS NOGUEIRA s’engage à ne pas commercialiser les données personnelles des utilisateurs. Celles-ci sont utilisées uniquement dans le cadre des finalités mentionnées ci-dessus, ou à des fins statistiques et analytiques internes.

6.3 Non-communication des données personnelles

Clara DE BARROS NOGUEIRA s’engage à ne pas vendre, louer, céder ni autrement diffuser à des tiers les données personnelles des utilisateurs, sauf dans les cas suivants :

~ Lorsque cela est nécessaire à la bonne exécution des services proposés sur le site Eõsensia (notamment avec des prestataires techniques ou partenaires contractuellement liés, agissant uniquement sur instruction et pour le compte de Clara DE BARROS NOGUEIRA) ;

~ Lorsque la loi l’impose ou en cas d’obligation légale (demande judiciaire, obligation fiscale, exigence réglementaire, etc.) ;

~ En cas de fusion, acquisition ou cession d’activité, sous réserve d’information préalable de l’utilisateur et dans le respect de ses droits.

Dans tous les cas, aucune transmission de données ne sera réalisée sans garantir un niveau de confidentialité, de sécurité et de conformité adéquat, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – n° 2016/679) et à la législation française en vigueur.

L’utilisateur reste en droit de s’opposer, de consulter, de rectifier ou de supprimer ses données personnelles selon les modalités précisées dans la politique de confidentialité du site.

7. LIENS HYPERTEXTES « COOKIES »

Le site Eõsensia peut contenir des liens hypertextes redirigeant vers d’autres sites web, mis en place avec l’autorisation de Clara DE BARROS NOGUEIRA. Toutefois, cette dernière n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant aux informations, contenus ou services qui pourraient y être proposés.

En ce qui concerne les cookies, sauf paramétrage contraire de votre part, vous acceptez leur utilisation lors de votre navigation sur le site Eõsensia. Vous avez la possibilité de désactiver à tout moment tout ou partie des cookies, gratuitement, via les paramètres de votre navigateur ou à l’aide des outils de gestion mis à disposition sur le site.

Veuillez noter que la désactivation des cookies peut altérer certaines fonctionnalités du site ou limiter l’accès à certains services.

7.1. « Cookies »

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur le navigateur de l’utilisateur et stocké sur son terminal (ordinateur, smartphone, tablette, etc.). Ce fichier contient diverses informations, telles que le nom de domaine utilisé, le fournisseur d’accès Internet, le système d’exploitation du terminal, ainsi que la date et l’heure de la consultation. Les cookies ne présentent aucun risque pour le terminal de l’utilisateur et ne peuvent en aucun cas l’endommager.

Le site Eõsensia peut être amené à collecter des informations relatives à la navigation de l’utilisateur, comme les pages consultées ou les recherches effectuées. Ces données permettent à Clara DE BARROS NOGUEIRA d’optimiser le contenu du site et d’améliorer l’expérience utilisateur.

Les cookies facilitent l’accès au site et la fourniture des services proposés. L’utilisateur a la possibilité de configurer son navigateur pour :

accepter ou refuser l’enregistrement des cookies dans son terminal, de manière systématique ou selon leur émetteur ;

être informé de chaque envoi de cookie afin de pouvoir l’accepter ou le refuser au cas par cas.

Toutefois, Clara DE BARROS NOGUEIRA attire l’attention de l’utilisateur sur le fait que la désactivation des cookies peut altérer certaines fonctionnalités du site, voire limiter l’accès à certains services.

En cas de refus ou de suppression des cookies nécessaires au bon fonctionnement du site Eõsensia, il est possible que certaines pages ou fonctionnalités ne soient pas accessibles, ou que des incompatibilités apparaissent (affichage, langue, reconnaissance du navigateur, etc.). Dans ce contexte, Clara DE BARROS NOGUEIRA décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements résultant du choix de l’utilisateur.

La configuration des préférences en matière de cookies varie selon les navigateurs. L’utilisateur est invité à consulter le menu d’aide de son navigateur pour modifier ses paramètres en toute autonomie.

À tout moment, l’utilisateur peut exprimer ou modifier ses préférences en matière de cookies. Clara DE BARROS NOGUEIRA peut également faire appel à des prestataires externes pour faciliter la gestion et le traitement des données collectées via les cookies.

Par ailleurs, si l’utilisateur clique sur les icônes de réseaux sociaux présents sur le site Eõsensia (tels que Instagram, Facebook ou Pinterest) et a accepté l’utilisation des cookies en poursuivant sa navigation, ces plateformes peuvent à leur tour déposer des cookies sur son terminal.

Ces cookies ne seront activés qu’avec le consentement explicite de l’utilisateur. Ce consentement peut être retiré à tout moment.

7.2 Contenus intégrés/embarqués depuis d’autres sources

Certains articles ou pages du site Eõsensia peuvent contenir des contenus intégrés, tels que des vidéos (YouTube), des cartes (Google Maps), des images ou encore des extraits d’articles provenant d’autres sites. Ces contenus intégrés se comportent de la même manière que si l’utilisateur consultait directement le site tiers concerné.

Ainsi, ces sites externes peuvent :

collecter des données personnelles sur l’utilisateur,

utiliser des cookies,

intégrer des outils de suivi tiers,

enregistrer les interactions de l’utilisateur avec le contenu embarqué,

et cela, même si l’utilisateur possède un compte connecté sur leur propre plateforme.

Il est donc recommandé à l’utilisateur de consulter les politiques de confidentialité de ces sites tiers pour connaître les modalités de traitement de leurs données.

DÉFINITIONS

Dans le cadre des présentes conditions générales d’utilisation, les termes suivants sont définis comme suit :

Client : toute personne physique majeure et capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou toute personne morale, agissant à titre professionnel ou personnel, qui visite ou utilise le site Eõsensia.

Prestations et Services : désignent l’ensemble des services, contenus et ressources mis à disposition des clients par le biais du site Eõsensia.

Contenu : désigne l’ensemble des éléments constituant l’information diffusée sur le site, incluant notamment les textes, images, vidéos, illustrations, sons et autres éléments multimédias.

Informations clients (ci-après « Informations ») : données personnelles que Clara DE BARROS NOGUEIRA est susceptible de détenir pour les besoins de la gestion de compte, du suivi de la relation client, ainsi qu’à des fins statistiques et analytiques.

Utilisateur : toute personne accédant au site Eõsensia et en utilisant les services, à quelque titre que ce soit.

Informations personnelles : désignent les données permettant, directement ou indirectement, l’identification d’une personne physique, conformément à l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » s’entendent au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – n° 2016/679).